Marque expirée - Marque en non vigueur

GAYA
SECURITE ET SIGNALISATION – SES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99824523
Date de dépôt :
12/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2019

Présentation de la marque GAYA

Déposée le 12 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SECURITE ET SIGNALISATION – SES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAYA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SECURITE ET SIGNALISATION – SES domicilié(e) LA CROIX BLANCHE - 37310 - CHAMBOURG-SUR-INDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 664 800 364 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GAYA est expirée depuis le 12 novembre 2019.

SECURITE ET SIGNALISATION – SES a également déposé les autres marques suivantes : CALISTA


SECURITE ET SIGNALISATION – SES, Société par actions simplifiée - LA CROIX BLANCHE - 37310 - CHAMBOURG-SUR-INDRE - France - SIREN 664800364


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2009 n°2417787 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-11

Mobilier urbain et équipements de signalisation : bornes, potelets, appui vélos, appui motos, bancs, banquettes, sièges, corbeilles de propreté, protections d'arbres, protections de jardinières, signalisation urbaine, signalisation d'intérêt local, relais d'informations services, panneaux d'informations touristiques et culturels, panneaux d'informations municipales, panneaux d'affichage, plaques de rue, balises d'arrêt de transports publics, abris voyageurs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.